Le contexte anxiogène de la traite permet un contrôle global, par le corps social, de la sexualité des femmes et de leurs tentatives d’émancipation. 16 Les registres des minutes des arrêts correctionnels de la Cour d’appel de Douai entre 1919 et 1939 montrent que les affaires de proxénétisme représentent 1,5% du contentieux pénal en appel. Commence alors la phase d’enquête, moins coûteuse que la phase d’instruction, au cours de laquelle les faits de prostitution doivent être établis, par exemple par des procès-verbaux de racolage. Nos voyants vous attendent pour répondre à vos questions ! De plus, la jeune fille semble retenue contre son gré dans la maison de tolérance. 41 Paul-Jean Cogniart, op. Entre 1932 et 1938, Cogniart relève quatre-vingt treize cas de prostitution. Cette affaire est une véritable affaire de « traite », au sens des textes nationaux et internationaux, car il s’agit d’une jeune fille mineure. Puis, j'ai eu l’opportunité d’être sur la liste pour passer sur Concorde. Punit-on par l’infamie des personnes qui en font leur élément ? 42Cogniart estime que peu de prostituées sont des nymphomanes et qu’il peut même y avoir une opposition entre la prostitution et la nymphomanie car les prostituées seraient « froides » à l’égard de leurs clients68. Zig Zag Story (1983) cast and crew credits, including actors, actresses, directors, writers and more. 10Jean-Michel Chaumont montre, dans son ouvrage sur la traite des blanches, la fabrication d’un mythe par la manipulation des faits, opérée par le Comité de la traite des femmes et des enfants auprès de la Société des Nations. Le ministère de l’Intérieur se dote au sein de l’Office central français d’un service spécial consacré aux affaires de traite9. Elle est également partenaire du projet HUGO patrimoine des lieux de justice sur Criminocorpus. Trouvez facilement le numéro de téléphone ou l'adresse de Serge Grelier avec le service PagesBlanches. cit., p. 472-473. « Ces enfants, bien que non délinquants, sont en effet pervers, vicieux, atteints de troubles du caractère et quelquefois d’affections contagieuses en évolution » peut-on lire dans une circulaire du garde des Sceaux de 193665. Dans La Presse, le grand quotidien populaire français, le titre de l’article est révélateur « Jeunes parisiennes. 17 Jean-Michel Chaumont, Le mythe…, op. The statistics on pimping litigation show that these cases are rare, which is out of step with the over-mediatization of the phenomenon. 65 La circulaire du Garde des sceaux du 27 mars 1936 souligne l’inefficacité du placement des prostituées dans des institutions charitables, chez des particuliers ou à l’Assistance publique. Il meurt en 1915. 1962 Concorde Concorde ! ), Des vagabonds aux S.D.F. Il statue en chambre du conseil après avoir entendu le Ministère public, le mineur et son avocat. Je sais que Marie-Hélène Amiable sai-sira cette opportunité et fera tout pour qu’une gauche majoritaire à l’Assemblée nationale concrétise ces changements… » DES ÉLUS DE MALAKOFF L’objectif de ce changement de nom est d’une part d’intégrer les enfants des deux sexes, et d’autre part de ne pas limiter la protection de la SDN aux femmes blanches, mais d’intégrer également les femmes d’autres « races », notamment celles des colonies. It implements so-called "preservation" measures. Aussi, pour reprendre la démonstration de Cogniart, il semblerait que cette enfant prostituée soit perverse parce qu’elle a des propensions perverses. Faire plusieurs choses à la fois, on sait faire, et bien faire ! Cette combinaison a donné naissance à l’École d’Anthropologie moderne fondée par le docteur Vervaeck67. Blanche Le Floch est originaire du Havre ; fille d’un égoutier, elle a épousé un Anglais, Sidney Harvey, en 1921. Avec la victoire de François Hollande, l’espoir frappe à notre porte. 7Derrière les textes officiels, des chercheurs ont dénoncé une instrumentalisation militante des affaires de traite dans l'optique de mettre fin au système réglementariste12. Les Archives du journal sont conservées aux Archives Nationales : 3AR. Aspect général du problème et étude critique du décret-loi du 30 octobre 1935, thèse de doctorat, Droit, Lavergne, Paris, 1936 ; Marie-Thérèse Avon-Soletti (dir. Un musée sur le travail de la Iaine est créé en 1990. 27La procédure prévoit, pendant la phase d’enquête, un placement préventif obligatoire, à l’initiative du préfet, du procureur de la République ou du président du Tribunal pour enfants, dans un établissement habilité ou à l’Assistance publique. Hélène Duffuler-Vialle, « Filles victimes, filles vicieuses, filles dangereuses », Criminocorpus [Online], “Mauvaises filles”. 3Comment le législateur et le criminologue appréhendent-ils la prostituée mineure ? Le second exemple de Cogniart est celui d’Elisabeth, dont les « gros troubles de caractère [et] manifestations perverses accusées précocement » ont été mis en évidence par la rédaction d’un cahier dans lequel elle fait la liste de tous les hommes avec qui elle a eu des relations sexuelles depuis ses treize ans. Le législateur de 1810 n'avait envisagé que cette perspective28 mais la jurisprudence en a fait une interprétation extensive en permettant la poursuite de toute personne majeure ayant des relations sexuelles, ou servant d’intermédiaire, que ce soit dans le cadre d’une relation tarifée ou non29. Quelques observations sur la loi du 24 mars 1921, Paris, Jouve, 1926. Elle a été arrêtée en 1936, après plusieurs fugues, pour outrage public à la pudeur, alors que, d’après le rapport, « consentante », elle était en plein coït dans une voiture en stationnement avec un individu rencontré quelques heures plus tôt. 2Cette ambiguïté du regard social porté sur la prostituée mineure est renforcée au XIXe et XXe siècles par une ambiguïté juridique. Néanmoins, celui du Cateau-Cambresis n’a pas été détruit. These protective or coercive laws have the same purpose: the confinement of minors who are prostitutes. La formation était bien évidemment particulière. Il est conservé à la bibliothèque municipale de cette ville. Revue d'Histoire de la justice, des crimes et des peines. Biache Albert, La surveillance préventive des familles déficientes : décret-loi du 30 octobre 1935 et loi du 26 décembre 1940, par l'organisation de l'assistance sociale de police familiale, s.l.n.d., 1942. 26 Andrée Forny, « la traite des femmes à Paris », Les cahiers féministes, 2 juillet 1935, AnF, F7/14856. Cogniart adopte d'autre part une posture moraliste en dénonçant le relâchement des mœurs et propose que des lois protègent et encouragent les unions légitimes. Le même décalage entre les faits et leur retranscription se retrouve dans la presse nationale. Surtout, il faut savoir réagir vite, on n’a pas le temps de s’arrêter pour réfléchir. 61 Règlement municipal de Marseille du 25 novembre 1918, France, Lille, Archives municipales de Lille (AML) : 1I1/564. Elle a passé plusieurs fois le mur du son. 69 Paul-Jean Cogniart, op. Koeppel Béatrice, « Prophylaxie sociale, sécurité du citoyen ou la loi du 11 avril 1908 », Annales de Vaucresson, 1/1986, n° 24. 5 Voir Catherine Rollet-Echalier, La politique à l'égard de la petite enfance sous la IIIe République, Paris, Institut national d’études démographiques, Presses universitaires de France, cahier n° 127, 1990 ; Jean-Noël Luc, L’invention du jeune enfant au XIXe siècle, de la salle d’asile à l’école maternelle, Paris, Belin, Histoire et société- Temps présents, 1997. Cette commission, qui se réunit pour la première fois le 1er juillet 1922, est composée de représentants de neuf pays (Danemark, Espagne, France, Grande-Bretagne, Italie, Japon, Pologne, Roumanie, Uruguay) et de cinq assesseurs désignés par les organisations privées (Bureau International pour la répression de la traite, Organisations internationales féministes, Association catholique internationale des œuvres de protection de la jeune fille, Fédération des Unions nationales des amies de la jeune fille d’obédience protestante, Association juive pour la protection des jeunes filles). Salim Haïdar, La prostitution et la traite des femmes et des enfants, thèse de droit sous la direction de Louis Hugueney, Faculté de droit de Paris, Paris, 1937, p. 232. La peine de prison, de six mois, est assortie de peines complémentaires : déchéance pendant cinq ans des droits politiques et fermeture définitive de l’établissement. ), Recueil des arrêts du Conseil d'État, 1937, p. 43, 107, 309, 517, 979-980 et 1188. Une sortie anticipée est néanmoins envisagée, soit provisoire sur décision de l’établissement, soit définitive sur décision du tribunal40. L’ambiguïté est en tous cas levée, la jeune fille mineure prostituée est clairement une délinquante. Elle est qualifiée par le médecin-légiste de Lille de « prostituée en herbe ». The 1910 International Convention aims to protect young girls from international trafficking. En 1876 il est docteur en droit et sa thèse porte sur « la délégation des droits successifs des enfants naturels ». 41Cogniart étudie ce qu’il va appeler les « tares psychiques » des jeunes filles (A) ; puis leur milieu social (B) et enfin, ce qu’il va appeler « les causes extérieures » (C). Cette catégorie apparaît donc trop vague pour en tirer des données scientifiques et l’approche historique renforce ce caractère approximatif de la catégorie. Trouvez les … Tétard Françoise, « La loi de 1889 ou quand l'État se substitue au père », in De la déchéance paternelle à l'échéance de l'enfant : l'adolescent roi, Colloque organisé par l'Association de Recherche pédo-psychiatrique Paris XIe, Paris, Edition ARP 311, 1992. 13S'il n'existe pas de consensus international sur le choix de l'abandon du réglementarisme au profit de l'abolitionnisme, et donc sur la prostitution des personnes majeures consentantes, il existe néanmoins un consensus quant à la nécessaire lutte contre la prostitution des mineur.e.s. Pour cette enquête, une sous-commission est créée : le Comité d’expert. Aspect général du problème et étude critique du décret-loi du 30 octobre 1935, thèse de doctorat, Droit, Lavergne, Paris, 1936. Il est ainsi évident que derrière la prostitution, il existe une idée plus générale de contrôle de la sexualité des mineurs. À la fin du XIXe siècle, le législateur n’hésite plus à s’introduire au sein de la sphère familiale pour contrôler l’éducation donnée aux enfants par les parents, avec comme sanction possible la déchéance des droits de la puissance paternelle, notamment si l’enfant se prostitue. Il s’inscrit clairement dans le courant abolitionniste et milite contre la réglementation de la prostitution. Selon lui, les femmes ont un potentiel moins criminel que les hommes du fait de leur nature inactive et moins intelligente. Eureka Study, Orientation Scolaire | 272 followers on LinkedIn. Parmi ces affaires, 2% du contentieux concerne des affaires internationales : voir Hélène Duffuler-Vialle, op. Sa représentation semble aujourd'hui être aux antipodes de celle de la prostituée-née décrite par Lombroso, vicieuse par nature1. Le discours abolitionniste du XIXe siècle a œuvré au niveau mondial pour qu'émerge un cadre normatif de lutte contre la prostitution des femmes et des enfants au niveau supra-national (A). Cette thèse qui conforte la réglementation de la prostitution laisse complètement de côté la représentation de la prostituée victime, image dominante voire écrasante du débat actuel sur la prostitution. This ambiguity was reinforced in the 19th and 20th centuries by a legal paradox. La majorité est fixée à 21 ans entre 1792 et 1974. Paradoxically, these facts are also instrumentalized by the feminist press itself. L'exemple du Nord de la France, Thèse d'histoire du droit, Lille 2, 2015. Conservateur, ancien monarchiste rallié à la droite, il devient conseiller municipal de Paris en 1884 et député de la Seine en 1893. 52Cependant l’analyse des causes de la prostitution est vraisemblablement tout aussi sujette à caution que celle des « tares psychiques » et du « milieu familial » et il est important de préciser que la thèse de Cogniart se positionne très clairement en soutien du réglementarisme réformé, les résultats sont ainsi orientés en ce sens. Voir Hélène Duffuler-Vialle, op. 36Malgré l’absence de légalité de l’inscription des mineures au regard de la loi de 1908, le réglementarisme encadre la prostitution des mineures, dans la logique du « mal nécessaire ». 64 Ces propos de Duteil, conseiller général de la Seine, sont cités par Cogniart, Ibid., p. 214-215. Politiquement il se situe au centre droit et vote souvent avec les Républicains Il modernise la politique pénale par les lois de 1885 et 1891 qui portent son nom : ces lois mettent en place la libération conditionnelle et le sursis mais aggravent les peines pour les récidivistes. Des législations ne les ont punis que du mépris public, mais que peut le mépris sur des âmes aussi avilies ? Revue de législation, 55e année, 1936. Examinée à 20 ans par le médecin psychiatre du centre d’examen médico-psychologique, il conclut que Sarah est « une débile mentale marquée, paresseuse, amorale, instable, peu émotive et de comitialité fruste ». Les statistiques du contentieux du proxénétisme montrent que ces affaires sont rares, ce qui est en décalage avec la surmédiatisation du phénomène. Greffulhe Jacques, La réforme du droit de correction paternelle, décret-loi du 30 octobre 1935, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Larguier, 1936. Les débats publics sur la création d’établissements spécialisés dans le cadre de la loi de 1908 et de 1921, ne laissent guère de doutes sur le regard que la société porte sur ces enfants. La jeune fille prostituée mineure met aussi en péril le système réglementariste lui-même car si l’ensemble de la prostitution n’est pas régulée, si les prostituées les plus dangereuses sont dans la clandestinité, la raison d’être du réglementarisme – à savoir la protection de la morale, de l’ordre et de la santé publics – n’existe plus. La même circulaire va plus loin, elle autorise l’inscription des mineures de plus de dix-huit ans sur les registres de la prostitution, sous la condition que celles-ci n’exercent pas en maison de tolérance mais uniquement de manière individuelle dans leur domicile privé56. Par exemple, le traitement médiatique de l’affaire Richardson18 est édifiant. Bibliothèque du Cateau-Cambrésis, registre des mœurs. En effet, les règlements du XIXe et du début XXe sont globalement silencieux sur l’âge des filles inscrites, laissant ainsi entendre qu’il est possible d’inscrire les mineures. Décrets d’intérêt général des 16 juillet 1835, 8 août 1935, 30 octobre 1935, Édition corrigée conformément aux errata publiés par le « Journal officiel » du 2 au 7 novembre 1935, Paris, Chiron, 1936, p. 229. Voirin Pierre, « Commentaire des décrets-lois du 30 octobre 1935 concernant l'éducation des mineurs », Lois Nouvelles. Popineau Albert, « La loi du 24 mars 1921 concernant le vagabondage des mineurs de dix-huit ans », Lois Nouvelles. C'est l'une des deux seules femmes au monde a avoir piloté le Concorde. On peut remarquer que, dans le contexte d’après guerre, l’ensemble de la société française entrerait sans doute, dans les mêmes proportions, dans la catégorie « milieu anormal », ne serait-ce que par le nombre d’orphelins de guerre. 9 L’Office central français pour la traite des blanches institué par la Convention internationale du 4 mai 1910 qui fonctionnait à la direction de la Sûreté générale est rattaché au contrôle général des services de recherches judiciaires à partir de 1921 : voir les circulaire n° 257 du ministre de l’Intérieur du 4 juin 1921 et celle du 2 septembre 1924, France, Paris, Archives nationales de France (AnF), F7/14856. Traite des êtres humains et sociologie des politiques de la pitié », Thèse de doctorat en sciences sociales, EHESS, Paris, 2011 ; « La souffrance faite cause. Le Clec'h Jules, « Le vagabondage des mineurs. Ainsi, à Reims, ces mineures peuvent être inscrites après une mise en demeure – ou une information de leur père, mère ou tuteur – de les reprendre et de les surveiller, qui serait restée sans effet. The aims are different: to fight against regulation and even to support other feminist causes. Il collaborera pendant l’Occupation ce qui signera sa chute. Mme Boury (Béatrice), conseillère spéciale du directeur général du Centre national d'enseignement à distance ; 24 ans de services. The aim is not so much to protect them as to protect society from the health and social risks of this particularly disturbing street prostitution. Concernant l’éventualité d’une visite sanitaire pour les mineures, le règlement de Marseille propose une mesure dans ce sens : la mineure de moins de dix-huit ans ne peut être inscrite mais peut se rendre au dispensaire volontairement pour bénéficier d’une visite sanitaire gratuite61. Première partie. Impliquée avec ce dernier dans une affaire d’agression et de vol de montres, elle a été condamnée à trois mois de prison pour complicité de vol, tandis que son mari s’est vu infliger une peine de deux ans d’emprisonnement. 10 talking about this. Corbin Alain, Les filles de noce, Misère sexuelle et prostitution aux XIXe et XXe siècles, Paris, Aubier, collection historique, 1978. En cas de récidive, le ou la mineur peut être arrêté pendant cinq jours sur décision du procureur mais sans que la qualification de prostitution puisse être retenue. Yvorel Jean-Jacques, « L'enfant, la puissance paternelle et le juge au XIXe siècle », Les Cahiers de la sécurité intérieure, n° 28, 2e trimestre 1997, p. 17-31. 11La presse féministe utilise également cette image victimaire et tronquée de la traite des femmes. J’ai choisi de travailler à mi-temps pour m’occuper d’eux. Le Poittevin Gustave, « Loi du 24 mars 1921 concernant le vagabondage des mineurs de 18 ans. Découvrez ce que Zouzou Correze (beatricevialle) a déniché sur Pinterest, le berceau des meilleures idées du monde. Voir aussi les travaux de Lilian Matthieu. Il met en place des politiques de prévention avec l’organisation de services de police chargés de surveiller les ports d’embarquement et les gares afin de tenter d’intercepter les victimes de traite10. Baron Jean, Le magistrat chargé de suivre la procédure. La prostitution serait un vice inéluctable de la société. cit., p. 200-202. Eh bien ! 40 François Loison, La loi du 11 avril 1908 concernant la prostitution des mineurs, thèse de doctorat, sciences juridiques, Paris, A. Rousseau, 1910. 51 Aufer meretrices de rebus humanis, turbaveris omnia libidinibus : Saint-Augustin, De ordine , II, 12. », Champ pénal/Penal field, vol. Dans ma famille, personne ne travaillait dans l’aéronautique. 38La prostituée vicieuse par nature, issue de la théorie criminologique de Lombroso, reste la représentation dominante dans les débats législatifs. LA DEPECHE – Antoine Dompnier aux commandes d’Airexpo LA DEPECHE – La fièvre en coulisse d’Airexpo AeroVFR – Airexpo: le responsable du plateau avions répond à nos questions LA DEPECHE – Airexpo, patrouilles en vedette.

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