L’équipe Ecartegrise. Le certificat de conformité est une pièce obligatoire quelque soit l’année de première immatriculation du véhicule (sauf exception pour les véhicules très anciens). Cordialement, Quelques informations supplémentaires vous sont fournies depuis le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F21814. bonjour Je suis désormais rentré définitivement et souhaite l’immatriculé. Bonne journée, Je souhaite acheter une caravane d’occasion belge et l’importer en France. Bonne journée, Pour l’obtenir, munissez-vous de la carte grise étrangère, de tout autre document prouvant votre achat et éventuellement d’une carte bancaire. Je me suis rendu à la préfecture, la madame n’a rien cherchée a comprendre, elle ma dis qu’il me fallait le « certificat de dédouanement n°846A », je souhaiterais avoir un peu plus d’information. Bonjour, Nous avons quelques documents du constructeur mais pas assez pour faire l’immatriculation. Bonjour je suis en possession d’une ancienne benne agricole de marque gruau je ne possède aucun document quel demarche dois je suivre pour l’obtention d’une carte grise. Cordialement, Que dois je faire pour avoir les papier francais ?? Je voudrais obtenir un formulaire de certificat de conformité pour envoyer à un fabricant américain pour qu’il le remplisse. Vous pouvez obtenir un COC auprès d’un représentant français de la marque de votre véhicule ou auprès de la DREAL de votre région. Toutefois, elle doit posséder des plaques identiques au véhicule qui la tracte. bonjour je possède un velosolex de 1962 je voudrais savoir comment faire pour avoir un CERTIFICAT DE CONFORMITE pour pouvoir faire immatriculer merci de me répondre. Vous pouvez obtenir le COC auprès de la DREAL de votre région. je vous remercie pour votre aide! Bonjour j’ai une semi remorque titan du’luxembourg il me manque le coc certificat de conformité pour enfin l’immatriculé en france mes l’entreprise titan n’existe plus comment puis-je faire pour optenir mon certificat de conformité merci. Merci d’avance. Est ce qu ils me faut un certificat de conformiter ou pas?? J’ai besoin d’un certificat de conformité Européen. comment ça marche avec une voiture qui a été immatriculée pour la première fois en Suisse, donc pas dans l’UE, et je voudrais l’importer en France. Toutes les informations concernant l’immatriculation de véhicules en provenance de l’étranger figurent sous le lien suivant : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html. En effet, la Suisse est connue pour leurs belles voitures prestigieuses comme Mercedes, Bmw, Audi, Volkswagen ou encore Porsche. Le coût sera environ d’une centaine d’euros. Je suis en pleine restauration de la 2cv et se pose aujourd’hui la question de la carte grise. Il a ete immatricule en Angleterre et beneficie d’un certificat v5 Je vous remercie d’avance de votre réponse. Bonjour j’ai acheté un scooter a un particulier mais je n’ai nis de certificat de conformité ni de carte grise et même pas de plaque , que puis-je faire pour tenté de les obtenirs ? Ludovic. LE QUITUS FISCAL je vais vendre mon véhicule acheté en France à un concessionnaire au Luxembourg (chez lequel j’achète un véhicule neuf) et celui-ci me demande le COC de mon véhicule, toutefois lors de l’achat de mon véhicule en France , Dacia Renault ne m’a pas fourni celui-ci et je constate que la demande est payante et très chère ! Est-ce que c’est possible qu’il va couter 350 euros? Si le vendeur est particulier, il devra vous remettre également un certificat de cession. Vous devez vous rapprocher du constructeur du bateau ou d’un site internet spécialisé. Merci a bientot Il peut être délivré par le constructeur ou son représentant accrédité en France. Concernant votre importation, nous vous invitons à consulter cette page pour plus d’informations : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html. Nous ne pouvons vous confirmer que le concessionnaire AUDI vous remettra le COC sans contrepartie financière. Si vous souhaitez vous procurer d’un certificat de conformité, nous vous invitons à effectuer une demande auprès du constructeur ou du représentant de la marque en France. L’équipe Ecartegrise. Bonjour, Ce véhicule n’est pas vendu en France.Pour obtenir la carte grise française est-il nécessaire de passer par la dreal ou driee.Merci, En effet, si le véhicule ne dispose pas d’un certificat de conformité européen, il doit être présenté au bureau de la DREAL pour être contrôlé et homologué. Pouvez vous m’envoyer le COC certificat de conformite du véhicule suivant: Campingcar BURSTNER elegance BL-805-CB, 1ºimmatriculation 29/03/2011 seconde 07/01/2014 M.Borea Angelo Je viens de l’importer au Portugal et le service des douanes me réclame le certificat pour l’obtention d’une nouvelle immatriculation Merci d’avance. Le Certificat de conformité ou CoC […] Certificat de Conformité Européen demande de Carte Grise Non classé ... Immatriculer une voiture Suisse en France. Quelles sont les démarches administratives et les documents que je dois fournir pour établir une carte grise. J’aimerai maintenant la rapatriée en France, et la donner à quelqu’un de ma famille. Sachant qu’a cet instant le véhicule est à restaurer et il est non roulant. Cordialement. Au cas échéant, ce document peut être obtenu auprès d’un représentant français de la marque ou de la DREAL. cordialement L’équipe Ecartegrise, Bonjour,je vis en République de Tchéquie depuis environ 1mois (16decembre 2015),je vivais en France et j ‘ai toujours mes plaques Francaise,en fait j ai fais la demande pour immatriculer mon véhicules en Tchéquie et on me demande un certificat de conformité Europeen,et on me demande aussi un certificat de radiation du registre des véhicules du pas (France)je vais me rendre dans le nord lundi 25 janvier,ou pourrai je trouver ces documents?j ‘ai envoyé plusieurs mail mais plusieurs sont restés sans réponses et c ‘est pas facile pour moi du fait que je vis a plus de 1000KM et que je n ‘ai pas encore de téléphone fixe,pour le certificat de radiation on m a dit qu ‘il fallait le demander aux services des douanes et a ce service on me dit a la préfecture du nord ce que j ‘ai fais la on me demande copie de ma carte d’immatriculation et copie de ma carte d ‘indenditée,j ‘ai fais ceci a trois reprise mais rien de rien ! J’ai acheté une caravane Sun Roller en Espagne avec la carte grise espagnole, comment dois je procéder pour l’immatriculer en France, comment obtenir le certificat de conformité européen? Quant au certificat de conformité, pour l’obtenir, il vous suffit de vous adresser à la DREAL de votre région. Bonjour Joseph, AutoScout24 est le marché en ligne le plus étendu & le plus connu pour les voitures en Suisse. Le CNIT se trouve à la rubrique D.2. Cordialement, Bonne journée, Quels sont les demarche a realiser en France j’ai acheté une voiture ao portugal et à ce jour je vis en France et je voudrais changer ma plaque d’immatriculation et actualiser mon adresse ; Bonjour, j’ai acheté un camping car en France dans une société spécialisé qui devait me remettre le COc afin que je puisse l’immatriculer a l’étranger, hors cela fait 2 mois que je relance et la société tourne en rond, est il long le délai d’obtention d’un COC et est il un document obligatoire que devez me fournir la société sachant que c’etais un véhicule qui partait a l’étranger pur y etre vendu ? D’après mes recherches internet, pas besoin de quitus fiscal pour un véhicule non motorisé ? Vous ne pourrez pas obtenir un certificat de conformité européen pour votre caravane vu son année de première immatriculation. Vous trouverez dans le lien suivant la liste des documents à fournir pour immatriculer votre caravane en provenance de Belgique : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html. On m à dit qu il n y en avait pas pour les véhicules d avant 2000. Malheureusement nous ne délivrons pas de COC sur Ecartegrise.fr Merci de vôtre réponse cordialement Sylvain, Bonjour Sylvain, pour une caravane allemande : intercamp 355 L-SA de 1984, comment avoir des document de norme de conformité pour l’assurer en France. cordialement. Bonjour Ursule, Ce document est à retirer auprès de la DREAL. Est-ce que la procédure risque d’être coûteuse ? Je vais prochainement déménager de Suisse en France (transfert de résidence principale) et je dois importer les véhicules suivants : Avant tout achat, il est important de s'assurer de la conformité du véhicule aux normes suisses. Si la remorque en question ne dépasse pas le PTAC de 500 kg, elle n’a pas besoin de posséder une carte grise. J ai un voiture anglaise HONDA SHUTTLE deja matricule en suisse (geneve). Le document équivalent pour les véhicules précédant cette date est un certificat d’authentification délivré par la DREAL. Ainsi pour mon cas j’ai en rubrique 16 la ligne qui indique « Masse totale techniquement admissible = 1600kg », mais je n’ai pas de rubrique 17 qui indiquerait la masse du véhicule cité sur le COC (qui serait identique). Il arrive que les concessionnaires ne soient pas en mesure de fournir un COC. Nous vous invitons à vous rapprocher de la DREAL de votre région pour obtenir plus d’informations sur le certificat de conformité. Quelles sont les démarches..? J’aimerai racheter un véhicule Citroën Berlingo multispace de 2006 d’occasion. J’ai acheté une QASHQAI chez un importateur de véhicules il y a 6 ans et maintenant je souhaite revendre la voiture à un garage allemand qui me demande le COC. Par contre pour connaître le prix, il est préférable que vous vous renseigniez directement auprès de ces organismes. Bonjour Gonzalez, Immatriculer votre voiture importée de Suisse . Par avance,je vous en remerçie… Cordialement, Un COC peut être demandé soit auprès d’un représentant de la marque du véhicule en France soit auprès de la DREAL de votre région. A cette époque, il n’existait pas encore de réception européenne (COC – Certificate of Conformity), ni de n° CNIT pour les caravanes et ce, quelle que soit la marque. Cordialement, Certificat de Conformité Européen Votre partenaire homologation ! J’ai vendu à l’étranger une remorque avec certificat d’immatriculation, déclaration de cession de véhicule et certificat de situation administrative. Elle est donc soumise à la TVA et à des droits de douane.Ce qui représente des coûts élevés par rapport à un véhicule provenant, disons, d’Allemagne. pouvez vous m’indiquer comment l’obtenir ? Je l’ai donc acceptée en l’état. Cordialement Merci de votre réponse. je voudrais immatriculer mon vehicule utilitaire kangoo mais il n’est pas indiqué le numero de conformité cee (lettre k sur carte grise) sur mes documents. demander le coc d’un camion renault midlum annee 2007 provenace d’allemagne? Bonne journée, Bonne journée, En effet, la Suisse est connue pour leurs belles voitures prestigieuses comme Mercedes, Bmw, Audi, Volkswagen ou encore Porsche. En a-t-elle le droit ? Et si il est possible de le faire soit meme ou de le faire en garage dans les Côtes d’Armor ? Vous trouverez dans notre rubrique dédiée ci-après les documents et démarches utiles à l’immatriculation de votre véhicule : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html Le COC est indispensable pour l’immatriculation d’un véhicule neuf ou en provenance de l’étranger, et il est destiné aux véhicules mis en circulation à partir de 1996. Je voudrais réimmatriculé ma voiture espagnole,me faut il un COC en sachant que c’est un véhicule qui était immatriculé en FRANCE de 2003 à 2011 et en ESPAGNE de 2011 a ce jour. Bonjour, Le COC ne peut être délivré pour tous les véhicules, les conditions d’obtention sont les suivantes : Le type du véhicule : L ou M1 (motos, voitures) Nous doutons qu’une assurance accepte l’indemnisation de ce véhicule s’il conserve ses plaques étrangères. Une assurance sera aussi nécessaire. Vous pouvez aussi vous le procurer directement en français en le demandant auprès de la DREAL de la région de votre future habitation ou d’un représentant français AUDI. Bonjour, j’ai fait l’acquisition d’une Honda 1500 Goldwing de 1998 en Belgique. les documents que je dois lui fournir ? Cependant les véhicules immatriculés avant 1995 ne peuvent se procurer un COC. L’équipe Ecartegrise. bonjour BONJOUR Déja merci pour la reactivite des reponses… Votre site nous aide enormement. L’équipe Ecartegrise, Bonjour, Pour immatriculer ce véhicule en France, vous aurez impérativement besoin de la carte grise originale. Il vous faut une plaque d’immatriculation amovible à l’arrière avec un numéro d’immatriculation identique à celui du tracteur. C’est effectivement un certificat d’homologation ou une attestation de conformité qui le remplace. L’équipe Ecartegrise, Bonjour Je possède un véhicule immatriculé en France et je souhaite l’immatriculé au portugal. Bonjour Monsieur DURAES, Comment puis-je faire pour obtenir mon COC? Je me demande s’il en existe réellement pour les remorques et s’il faut absolument qu’il soit marqué dessus européen. merci. Select a language from the website: (This has no effect on the exhibition language of the COC certificate.) Connaissez vous le prix de la carte grise Française ? De plus je ne sais pas du tout à quoi ressemble un certificat de conformité européen pour un van soit belge soit hollandais. Merci pour vos réponses. Je vous remercie d’avance pour votre réponse. Dois-je attendre mon arrivée en métropole ou dois-je faire les démarches depuis Nouméa ? étant dans l’impasse aurez vous une solution à proposer? J’ai deja paiè 250 mais l’agencee il me demande 100 euros plus. L’équipe Ecartegrise, Monsieur; Cordialement, Cordialement Olivia Cusmano. Bonne journée, Bonjour, je viens d’acheter une caravane de 1990 à un particulier aux Pays-Bas,il me manque le certificat ce conformité.A qui m’adresser pour l’obtenir? A la place vous devrez demander une attestation de conformité auprès de la DREAL. Bonjour, L’équipe Ecartegrise, bonjour, Je suis propriétaire d’un Land Cruiser GXR BA essence acheté en Arabie Saoudite en 2015,; Je souhaiterais l’importer en France; Pouvez vous me dire si il est possible d’obtenir un COC sur ce type de véhicule, Bonjour Monsieur VIAL, Merci d’avanve, Bonjour Henri, Cordialement, Merci, Bonjour Samuel, Dans ce cas, nous vous invitons à voir auprès de la DREAL pour obtenir un certificat de conformité européen. L’équipe Ecartegrise, bonjour Monsieur En tout cas, un COC peut être délivré par le constructeur du véhicule ou le représentant de la marque en France. Vous pouvez demander à la DREAL ou au représentant de la marque en France de vous remettre un certificat de conformité. Bonjour Nelson, Obtenez un certificat de conformité européen pour l'immatriculation et l'homologation de vos voitures étrangeres : italiennes, allemandes … avec COC France. Bonne journée, Bonjour, nous avons acheté une voiture en France en 2008 elle etait immatricule en France, apres 3 mois nous sommes partis avec en Allemagne ou elle a ete immatriculé jusqu’à present. Si votre caravane ne dépasse pas le PTAC de 500 kg, elle n’a pas besoin de posséder une carte grise propre. L’équipe Ecartegrise, J’ai acheté une kawasaki Z900 de 1977 en Belgique. J’ai déposé mon dossier à la sous-préfecture afin d’obtenir une immatriculation francaise, le dossier m’a été retourné car il manque le certificat de conformité. Cordialement, Ces documents sont à demander auprès de la DREAL. Si j’achete un véhicule entre particulier avec un luxembourgeois y a t il une TVA a payer? desole mais est ce que a votre niveau a part la dreal ,sauriez vous a qui je pourrais m’adresser si une marque comme grecav a fait faillite,il y a promus en Italie,qui a le certificat de conformite de mon vehicule mais qui ne veut pas m’envoyer l’original juste une copie que la prefecture ne veut pas.normal ou non d’apres vous? L’équipe Ecartegrise, Je viens d’acheter une remorque belge neuve . Vous pouvez toujours l’obtenir en faisant la demande auprès d’un représentant du constructeur ou auprès de la DREAL. Vous pouvez vous procurer ce document auprès d’un représentant de la marque en France ou après de la DREAL de votre région. Il est en ordre totalement pour la Belgique ainsi que son contrôle technique valide encore jusqu’en janvier 2018. Bonjour j ai en projet d acheter en france un camping car americain qui est immatricule en angleterre j aurai un certificat de circuler a mon nom mais partant au maroc toutes les annees je souhaiterai avoir une immatriculation francaise sinon puis je rester en immatriculation anglaise sans avoir de problemes et etre facilement assurable en france. L’équipe Ecartegrise, Bonjour, je possède une caravane de marque delta achetée en france mais immatriculée en hollande car ses propriétaires étaient hollandais.Comment dois je procéder pour obtenir son certificat de conformité européen. Il m’a envoyé par mail la copie de la Carte Grise (Suisse) ainsi que de le « Unbedenklichkeitsbescheinigung für zulassung eines Kraftfahrzeugs » (certificat de dédouanement…) NOUS OBLIGE 0 POSSÉDER UN C.O.C. Bonjour, Effectivement dans le cas de remorque, véhicule agricole et forestier, il n’y a nul besoin de se procurer un quitus fiscal pour obtenir la carte grise. Bien cordialement Vous pouvez vous en procurer auprès du constructeur (ou du représentant de la marque en France), sinon via les sites spécialisés. J AI ACHETE UN VEHICULE NEUF EN BELGIQUE Certificat de conformité Porsche Gratuit. Cordialement, Bonjour Bonne journée, je suis sur le point d’acquérir une caravane hobby de 1997 Souhaitant les conserver en immatriculation normale et non en carte grise collection, la F.F.V.E. Si le véhicule date d’avant 1996, il n’a effectivement pas de certificat de conformité, une attestation de conformité ou d’identification le remplace en préfecture. bonjour, j’ai acheté un tracteur agricole lamborghini 880 f plus 4 RM du 09/01/1995,je voudrai avoir une copie du certificat de conformité du constructeur pour l’ immatriculer. Je l’ai acheté en espagne, elle est à mon nom. Il peut faire cela auprès d’un représentant du constructeur. Le fait d’acheter une voiture à l’étranger présente certains avantages, mais il ne faut pas se précipiter. Cordialement, Il est à demander auprès de la DREAL de votre région. Il faut vous procurer un certificat de conformité et vous rapprocher de la DRIRE pour faire le changement de caractéristiques techniques. Si le véhicule précédemment immatriculé en France ne dépasse les 3,5 tonnes, il n’est pas nécessaire d’obtenir un certificat de conformité. L’équipe Ecartegrise. salutations, Bonjour je voudrais le faire immatriculer en France, merci de me dire comment je peux faire sans les documents demandés. Cordialement, Ce document est l’équivalent du certificat de conformité pour les véhicules datant d’avant 1995. Nous vous invitons à vous rapprocher de la DREAL ou du représentant de la marque en France pour obtenir ce document. Quelles sont mes démarches à suivre svp. On me demande le COC mais je ne l’ai pas et il est quasi impossible de l’obtenir via le constructeur ( marque chinoise ). je voudrai faire une carte grise pour ma caravane que j’ai acheté l’été dernier en Italie, mais la première immatriculation date de 1980, comment cela ce passe-t-il dans ce cas là ? Sophie. J’ai une megane achete en France en 2014 mais je demenage au Portugal donc il me faut le COC pour imatriculer la voiture au Portugal. Vous trouverez dans le lien suivant des informations relatives à l’importation d’un véhicule acheter à l’étranger dans le lien suivant : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html. Le document le remplaçant est une attestation de conformité à retirer auprès de la DREAL. Vu la technicité de votre question, veuillez contacter notre service client via le formulaire prévu à cet effet. L’équipe Ecartegrise, J’ai demandé un certificat de conformite chez peugeot le 10 decembre,la voiture je l’ai achete le 25 Novembre j’ai combien de temps maximum pour refaire la carte grise française? Bonjour Baptiste, Bonjour Marhane, Savez vous pourquoi? Merci d’avance pour vos réponses. Comment me procurer le coc. Merci pour votre réponse. En effet, vous avez la possibilité de faire de très bonnes affaires en achetant un véhicule Suisse Les affaires sont encore plus intéressantes suite à la crise sanitaire du COVID-19. merci pour votre réponse. Bonjour je vie en france je viens d’acheter un véhicule français mais je déménage en Belgique je dois donc le dédouaner en Belgique comment récupérer le COC de mon véhicule ne sachant même pas s’il a été acheté en France ou à l’étranger cela est-il gratuit ou pas et à qui le demander. Vous pourrez effectivement immatriculer ce véhicule. Merci beaucoup de me répondre le plutôt possible. J ai acquis une voiture de marque Daewoo tacuma en suisse que je veux ramener en France pour mon usage personnel. merci d’avance. .. Autre soucis, j’ai lu que j’avais 1 mois pour immatriculer mon véhicule, avec cette mauvaise nouvelle je ne serais pas dans les délais. L’équipe Ecartegrise. Merci. La prefecture demande un coc ou une attestation du type europeen. Cordialement, Bonjour je suis belge j’ai acheter une voiture en allemagne, je doit la revendre à une personne habitant en France mais comme mon véhicule à deja était importé je n’ai plus de certificat de conformité, en belgique il n’est pas obligatoire pour les voiture importée de l’Union européenne mais l’acheteur français se demande si en France il est mal grès tout exigible ( sachant que je lui fournirais une facture , la carte grise belge et tout les autres documents) comme vous êtes un site français c’est plus simple pour moi de rassurer l’acheteur merci. L’équipe Ecartegrise, Bonjour voilà j ai effectué met plaque. Puis-je l’obtenir? Cette moto initialement achetée et immatriculée en France à la date de première mise en circulation à été vendue et est actuellement immatriculée à Monaco. Bien cordialement. Une fois que vous avez trouvé le véhicule, il faudra l’importer en France. Bonjour Monsieur BEGUE, Bonjour Dans le cas d’un véhicule importé pas encore immatriculé en France, il est impératif de présenter un COC lors de la demande d’immatriculation. Si le vendeur ne peut vous la fournir, vous serez dans l’impossibilité de l’immatriculer à votre nom. Est-ce une difficulté? Ou je doive faire la domande.pour autentifie le CoC,? Il ne vous est pas nécessaire de fournir un certificat de conformité si le poids du véhicule est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et si la carte grise renseigne toutes les informations nécessaires à son immatriculation. c’est une voiture peugeot 107 Aramis vient de lui faire un mail pour dire que ce document n’était plus nécessaire pour les véhicules français. Bonjour Saint Narcisse, Bonjour, Il m’a dit que je répartis directement avec un certificat provisoire d’immatriculation et que ma carte grise je la recevrai ensuite par la poste. Vu la complexité de votre question veuillez contacter notre service client via le formulaire prévu à cet effet : https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49. salutations, bonjour Bonjour Zoubir, Merci pour votre réponse. N’hésitez pas à contacter notre service client (https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49) si vous avez d’autres questions. Pouvez vous me confirmer qu’il n’y a pas besoin de COC au vue de son PTAC et de sa carte grise actuelle avec les mêmes informations que les françaises?

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