déclaration d'accident scolaire dsden 94

Réforme des lycées Déclaration de maladie professionnelle Personnels titulaires Un accident survenu à un personnel titulaire ou stagiaire est qualifié d’« accident de service », s’il se produit dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice des fonctions, et résulte d’un événement générant une … Données économiques et sociales Actions de prévention Mon enfant entre en CP Ressources pour les langues vivantes Les enjeux du climat scolaire Français Sections binationales Les enjeux du climat scolaire Mobilités Erasmus+ Evènements, Equité et dispositifs scolaires Réforme des lycées Les concours des personnels d’encadrement, Certifications Portail Arena Livret académique pour l’hommage à Samuel Paty, USEP - UNSS Collèges et lycées Vacances musicales Ressources et outils pour l’égalité filles-garçons Effectifs des élèves Note d'information au candidat (pages 1 et 2) Demande des familles (page 3) Informations pédagogique (page 4) Avis médecin MDPH (page 5) Annexe sur l'utilisation des aides humaines. Prévenir les "jeux" dangereux et les pratiques violentes Pôle pour l’adaptation et la scolarisation des élèves en situation de handicap Réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) Examen du privé vers le public Les parcours éducatifs Consulter le site de l’USEP Formulaire de déclaration des accidents scolaires 1 er degré. Calendrier CRPE Spécificité de l’adaptation scolaire Réseaux d’Education prioritaire Aide Handicap École : un numéro vert disponible Les enjeux de l’égalité filles-garçons Secteurs 2017-2018. Accompagnants d’élèves en situation de handicap Contacts : Vous pouvez, néanmoins, joindre un interlocuteur par téléphone en composant le 01.45.17.60.00 ou le 01.45.17.60.02 du lundi au vendredi de 08h45 à 12h00 et de 13h00 à 17h00. Logement, Protection des personnels Etablissements pour l’adaptation scolaire, Promotion de la santé en faveur des élèves L’enseignement moral et civique Le rapport, auquel sont joints les témoignages, doit être le plus complet, précis et explicite possible et doit permettre d’établir les circonstances exactes de l’accident. Certificat d’aptitude aux fonctions d’instituteur ou de professeur des écoles maître formateur (CAFIPEMF) Construire une séquence d’apprentissage, Evaluations et outils de positionnement Les fables de la Fontaine Les imprimés doivent être complétés et retournés sous 5 jours à la DSDEN de la l'Hérault accompagnés : d'un certificat médical indiquant les dommages corporels subis; des éventuels témoignages reportés sur la page annexe; Imprimé de déclaration d'accident scolaire 1er degré; imprimé de déclaration d'accident scolaire 2nd degré La Charte de la laïcité Mon enfant entre en CP 4. Pistes de poursuite d’étude, Cadre de la scolarité Visites médicales dans le cadre scolaire Dispositifs spécifiques d’accompagnement des écoliers Calendrier des formations et des réunions d’information relatives aux certifications, Personnels enseignants du premier degré Portail Arena Affectation et inscription en collège public Devenir enseignant Plan mathématiques Journées, semaines et périodes de valorisation Sectorisation des collèges Devoirs faits pour les collégiens Article 21 bis Inscription pour la Semaine de la presse et des médias à l’école jusqu’au 6 février, 27 janvier 2021 Unités pédagogiques pour élèves allophones (UPE2A) Le Conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL) Accompagnants d’élèves en situation de handicap Le dispositif "Ouvrir l’école aux parents" Sciences et technologie Personnels en situation de handicap Médiateurs académiques Valeurs de la République sur Twitter. Consulter le site de l’UNSS Réseaux Santé et Sécurité académique et départementaux Formulaire de déclaration d’accident de service ou accident du travail. Attestations de sécurité routière Ressources pour les élèves allophones Un accès prioritaire aux tests RT-PCR et antigéniques pour les élèves et les personnels, 4 février 2021 Communiqués nationaux et académiques L’information des usagers constitue une préoccupation constante de la DSDEN. Formations en entreprise La prévention des conduites addictives en milieu scolaire Ressources pour le Grand oral Premier degré Télécharger le formulaire de déclaration d'accident (fichier à compléter numériquement et à transmettre au service et à l'IEN IEN--> Inspecteur de l'Education nationale de circonscription par… Obligation d’instruction Services départementaux en faveur de la santé des élèves I-prof Fonds sociaux des établissements privés sous contrat Le rôle et la place des parents à l’école La déclaration d’accident est à remplir en deux exemplaires dont : - un exemplaire est à envoyer dans les 48 heures qui suivent l’accident à votre IEN de circonscription qui le retransmet à la DSDEN (pole 2 nd degré) - un deuxième exemplaire est à … DSDEN Pôle 2nd degré et vie de l’élève. en imprimant la page. Sectorisation à l’école Chèques-vacances Scolarité dans une classe à horaires aménagés (CHA) Ouvrir le menu ... > CIRCONSCRIPTION > DOCUMENTS ADMINISTRATIFS > FORMULAIRES > DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE > sur Facebook. Sorties scolaires Les aides financières La caisse des écoles Etablissements pour l’adaptation scolaire, Promotion de la santé en faveur des élèves du Val-de-Marne Evènements, Aide à la prise de fonction DSDEN de l’Oise. Secrétariats médico-scolaires Inscription et admission à l’école élementaire Ressources pour l’Ecole inclusive L’accueil reste fermé au public. ... à l’IEN de circonscription qui le retransmet à la DSDEN après avoir apposé son avis et … Circulaire départementale. Données cartographiques Circulaires dispositifs scolaires, Santé, hygiène et sécurité Scolarité en section sportive Dialogue social Le service DVE1 est à votre disposition pour tout complément d’information : Marc-Antoine JONQUIÈRE, gestionnaire Téléphone : 01 71 14 28 35 Contact par courriel Professeurs des écoles contractuels Dispositif Ecole ouverte Pistes de poursuite d’étude, Cadre de la scolarité Circulaires rectorales et départementales Education physique et sportive Sectorisation des collèges Effectifs des personnels Le parcours préparatoire au professorat des écoles, une nouvelle formation pour les élèves de terminale sur Parcoursup, 5 février 2021 La protection de l’enfance Unités pédagogiques pour élèves allophones (UPE2A) La semaine olympique et paralympique des écoles de Champigny Aide et documentation numériques Stages de réussite, Ressources d’accompagnement Chèques-vacances DSDEN n° d'immatriculation : ... DES PYRENEES-ATLANTIQUES DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE (écoles élémentaires et maternelles) RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES TIERS EVENTUELS (à compléter par le directeur de l'école et l'enseignant chargé de la surveillance) ... (Joindre une déclaration écrite) Fait à Le Signature. Circulaire n°91-084 du 9 avril 1991portant sur les accidents de service des fonctionnaires titulaires et stagiaires de l’Etat, © DSDEN94 - article actualisé le 28 novembre 2019, Promotion de la santé en faveur des élèves, Formation continue et professionnalisation, Pôle pour l’adaptation et la scolarisation des élèves en situation de handicap, Services départementaux en faveur de la santé des élèves, Service départemental d’action sociale en faveur des élèves, Conseillers départementaux et chargés de mission, Calendriers des opérations départementales, Circulaires rectorales et départementales, Liste académique des associations agréées, Cellule départementale d’écoute et de réponse aux familles, Formulaire de contact pour les marchés publics, Ecoles et circonscriptions du premier degré, Unités localisées d’inclusion scolaire (ULIS), Unités pédagogiques pour élèves allophones (UPE2A), Etablissements pour l’adaptation scolaire, Services départementaux en faveur de la santé des élèves, Aide Handicap École : un numéro vert disponible, Circulaires relatives à la promotion de la santé, Le rôle et la place des parents à l’école, Les élections des représentants des parents d’élèves, Le dispositif "Ouvrir l’école aux parents", La liste des fournitures scolaires pour la rentrée, Circulaires relatives aux parents d’élèves, Le Conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL), Les Comités d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC), Signalements des faits graves dans les écoles et établissements, Prévenir les "jeux" dangereux et les pratiques violentes, La prévention des conduites addictives en milieu scolaire, Inscription et admission à l’école maternelle, Inscription et admission à l’école élementaire, Affectation et inscription en collège public, Affectation et inscription en lycée public, Scolarisation et inclusion des élèves en situation de handicap, Enseignements généraux et professionnels adaptés, Scolarité des enfants atteints de pathologies chroniques ou de handicap, Scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés, Scolarité dans une classe à horaires aménagés (CHA), Circulaires relatives aux scolarités spécifiques, Tous concernés, tous mobilisés pour une École inclusive, Dispositifs spécifiques d’accompagnement des écoliers, Réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased), Cadre général en matière de santé, hygiène et sécurité, Réseaux Santé et Sécurité académique et départementaux, Consignes nationales et académiques en matière de sécurité, Registres en matière de santé, d’hygiène et de sécurité au travail, Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, Consignes départementales en matière de sécurité incendie, Circulaires relatives à la santé, l’hygiène et la sécurité, Transports scolaires des élèves en situation de handicap, Fonds sociaux des établissements privés sous contrat, Circulaires relatives aux aides financières, Quatre priorités pour renforcer la maîtrise des fondamentaux, Le socle commun de connaissances, de compétences et de culture, Les programmes de l’école maternelle au collège, Bulletins officiels de l’Éducation nationale, Enjeux et programme des actions éducatives, Actions sportives, olympisme et paralympisme, Journées, semaines et périodes de valorisation, École ouverte buissonnière : des séjours en zone rurale, Modalités pratiques liées au contexte sanitaire, Ressources en cas de continuité pédagogique, Ressources pour l’école élémentaire et le collège, Ressources et outils pour l’égalité filles-garçons, Ressources et protocole sanitaire pour l’enseignement de l’EPS en contexte de Covid, Livret académique pour l’hommage à Samuel Paty, Le DVD "La classe côté professeur" premier degré, Evaluations pour le collège et outils de positionnement pour le lycée, Les concours des personnels d’encadrement, Certificat d’aptitude aux fonctions d’instituteur ou de professeur des écoles maître formateur (CAFIPEMF), Certificat d’Aptitude Professionnelle aux Pratiques de l’Éducation Inclusive (CAPPEI ), Certification Complémentaire en Français Langue Seconde (CCFLS), Calendrier des formations et des réunions d’information relatives aux certifications, Formulaires (situation, absences, droit de grève, cumul d’activités), Circulaire et formulaires relatifs à la formation, Formation continue des enseignants du second degré, Allègement de service pour raisons de santé, Enseignant référent pour la scolarisation des élèves en situation de handicap (ERSEH), Professeur des écoles au Centre Pénitentiaire de Fresnes, Recrutement de conseillers et conseillères en formation continue au service du réseau des Greta, Accompagnants d’élèves en situation de handicap, Recrutement des personnes en situation de handicap, dossier de déclaration d’accident de service, Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, Loi n°84-16 du 11 juin 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat, Décret n°94-874 du 7 octobre 1994 fixant les dispositions communes applicables aux stagiaires de l’État, Circulaire n°91-084 du 9 avril 1991portant sur les accidents de service des fonctionnaires titulaires et stagiaires de l’Etat, Déclarer immédiatement cet évènement à son supérieur hiérarchique (ou son représentant) qui délivre le Certificat de prise en charge médical à présenter aux professionnels de santé qui dispense de l’avance des frais – NE PAS UTILISER LA CARTE VITALE -, Consulter le jour même, au plus tard le lendemain un médecin ou un service hospitalier afin que le constat médical descriptif initial de la (des) lésion(s) soit établi sur un formulaire médical : CERFA n°1138*01 ou *02 ou *03 ou *04 ou *05. Offre du réseau Canopé Ecoles et établissements scolaires Sigles de l’Education nationale, Documents officiels Vos gestionnaires, Promotion de la santé Cellule d’écoute académique Numérique éducatif Mouvements des personnels enseignants ... Déclaration d'accident de service ou de travail Les accidents de service ou de travail Les maladies professionnelles. La liste des fournitures scolaires pour la rentrée Droit à la retraite Dispositif Ecole ouverte Formation aux premiers secours Obligation de formation des 16-18 ans Le guide d’aide à la prise de fonction Courriel : ce.affaires-medicales94@ac-creteil.fr Mémoire et citoyenneté Projet d’accueil individualisé (PAI) Le DVD "La classe côté professeur" premier degré Avis du medecin scolaire. L’imprimé de déclaration doit être complété pour tout accident scolaire survenu. Colos apprenantes Valeurs de la République Recrutement de conseillers et conseillères en formation continue au service du réseau des Greta Le printemps de l’orientation, cultivez votre avenir, 9 février 2021 Recrutement de conseillers et conseillères en formation continue au service du réseau des Greta Circulaires relatives aux personnels, Formation continue et professionnalisation CANOPÉ de l’académie d’Amiens. circulaire départementale 06/11/2015. Déclaration d’accident. Prix, concours et projets Le socle commun de connaissances, de compétences et de culture Formulaire de déclaration d’accident de service ou accident du travail. Professeurs des écoles contractuels Réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) Vous pouvez, néanmoins, joindre un interlocuteur par téléphone en composant le 01.45.17.60.00 ou le 01.45.17.60.02 du lundi au vendredi de 08h45 à 12h00 et de 13h00 à … Accidents scolaires dans le second degré. Certification Complémentaire en Français Langue Seconde (CCFLS) Affectation et inscription en collège public Unités localisées d’inclusion scolaire (ULIS) Recrutement de conseillers et conseillères en formation continue au service du réseau des Greta, Promotion de la santé en faveur des élèves, Formation continue et professionnalisation, Pôle pour l’adaptation et la scolarisation des élèves en situation de handicap, Services départementaux en faveur de la santé des élèves, Service départemental d’action sociale en faveur des élèves, Conseillers départementaux et chargés de mission, Calendriers des opérations départementales, Circulaires rectorales et départementales, Liste académique des associations agréées, Cellule départementale d’écoute et de réponse aux familles, Formulaire de contact pour les marchés publics, Ecoles et circonscriptions du premier degré, Unités localisées d’inclusion scolaire (ULIS), Unités pédagogiques pour élèves allophones (UPE2A), Etablissements pour l’adaptation scolaire, Services départementaux en faveur de la santé des élèves, Aide Handicap École : un numéro vert disponible, Circulaires relatives à la promotion de la santé, Le rôle et la place des parents à l’école, Les élections des représentants des parents d’élèves, Le dispositif "Ouvrir l’école aux parents", La liste des fournitures scolaires pour la rentrée, Circulaires relatives aux parents d’élèves, Le Conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL), Les Comités d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC), Signalements des faits graves dans les écoles et établissements, Prévenir les "jeux" dangereux et les pratiques violentes, La prévention des conduites addictives en milieu scolaire, Inscription et admission à l’école maternelle, Inscription et admission à l’école élementaire, Affectation et inscription en collège public, Affectation et inscription en lycée public, Scolarisation et inclusion des élèves en situation de handicap, Enseignements généraux et professionnels adaptés, Scolarité des enfants atteints de pathologies chroniques ou de handicap, Scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés, Scolarité dans une classe à horaires aménagés (CHA), Circulaires relatives aux scolarités spécifiques, Tous concernés, tous mobilisés pour une École inclusive, Dispositifs spécifiques d’accompagnement des écoliers, Réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased), Cadre général en matière de santé, hygiène et sécurité, Réseaux Santé et Sécurité académique et départementaux, Consignes nationales et académiques en matière de sécurité, Registres en matière de santé, d’hygiène et de sécurité au travail, Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, Consignes départementales en matière de sécurité incendie, Circulaires relatives à la santé, l’hygiène et la sécurité, Transports scolaires des élèves en situation de handicap, Fonds sociaux des établissements privés sous contrat, Circulaires relatives aux aides financières, Quatre priorités pour renforcer la maîtrise des fondamentaux, Le socle commun de connaissances, de compétences et de culture, Les programmes de l’école maternelle au collège, Bulletins officiels de l’Éducation nationale, Enjeux et programme des actions éducatives, Actions sportives, olympisme et paralympisme, Journées, semaines et périodes de valorisation, École ouverte buissonnière : des séjours en zone rurale, Modalités pratiques liées au contexte sanitaire, Ressources en cas de continuité pédagogique, Ressources pour l’école élémentaire et le collège, Ressources et outils pour l’égalité filles-garçons, Ressources et protocole sanitaire pour l’enseignement de l’EPS en contexte de Covid, Livret académique pour l’hommage à Samuel Paty, Le DVD "La classe côté professeur" premier degré, Evaluations pour le collège et outils de positionnement pour le lycée, Les concours des personnels d’encadrement, Certificat d’aptitude aux fonctions d’instituteur ou de professeur des écoles maître formateur (CAFIPEMF), Certificat d’Aptitude Professionnelle aux Pratiques de l’Éducation Inclusive (CAPPEI ), Certification Complémentaire en Français Langue Seconde (CCFLS), Calendrier des formations et des réunions d’information relatives aux certifications, Formulaires (situation, absences, droit de grève, cumul d’activités), Circulaire et formulaires relatifs à la formation, Formation continue des enseignants du second degré, Allègement de service pour raisons de santé, Enseignant référent pour la scolarisation des élèves en situation de handicap (ERSEH), Professeur des écoles au Centre Pénitentiaire de Fresnes, Recrutement de conseillers et conseillères en formation continue au service du réseau des Greta, Accompagnants d’élèves en situation de handicap, Recrutement des personnes en situation de handicap, InserJeunes : un service d’aide à l’orientation des jeunes en voie professionnelle, Le printemps de l’orientation, cultivez votre avenir, Le parcours préparatoire au professorat des écoles, une nouvelle formation pour les élèves de terminale sur Parcoursup, Un accès prioritaire aux tests RT-PCR et antigéniques pour les élèves et les personnels, Printemps de l’orientation en direction des élèves de 2nde et 1ere des voies générale et technologique, Campagne de labellisation E3D du 8 février au 7 mai 2021, Fin d’envoi des réalisations « Ma classe a du talent » : 11 février, Inscription pour la Semaine de la presse et des médias à l’école jusqu’au 6 février, Poésie au lycée Langevin-Wallon de Champigny-sur-Marne, Bilan de la Semaine olympique et paralympique, La Semaine olympique et paralympique à Saint-Mandé, La semaine olympique et paralympique des écoles de Champigny, Expérimentation « 30 minutes d’activité physique quotidienne », Calendrier 15 - Inscription à la formation de préparation au DDEEAS, Calendrier 14 - Stage de préparation à l’examen du CAPPEI - 2021/2022, Calendrier 13 - Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes, Calendrier 12 - Détachement des fonctionnaires de catégorie A.

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