La même année, l’université de Marne-la-Vallée s’installe sur son territoire. PREMIER OU SECOND DEGRE. ��j#R(�HX�����;�I���h��0�J�%�D3 ~�E(Gea� Déclaration d’accident de service ou de maladie professionnelle 1er degré Personnels directement rémunérés sur le budget de l’Etat Accident de service : Agents stagiaires ou titulaires ( établissements d’enseignement scolaire du 1er degré) Accident du travail : Référence : circulaire n°2009-154 du 27 octobre 2009. relative à l’inf. Service des Affaires médicales 68 avenue du Général de Gaulle 94011 CRETEIL Cedex Contacts : Courriel : ce.affaires-medicales94@ac-creteil.fr Tél : 01 45 17 62 07 ou 62 08 ou 62 69. L'académie de Créteil se dote d'un nouveau projet stratégique pour les quatre années à venir : le Projet académique 2020-2024 est conçu pour donner des orientations et des outils d'action à l'ensemble des acteurs – personnels, élèves, parents, partenaires – qui contribuent à l'accomplissement de ses missions. Pour obtenir le nouvel outil d'aide à la réalisation du DUER second degré, suivez ce contact. Télécharger le formulaire de déclaration d’accident (fichier à compléter numériquement et à transmettre au service et à l’ IEN Inspecteur de l’Education nationale de circonscription par courrier électronique) Le système de sécurité incendie ne fonctionne pas : comment réagir ? pour les personnels . RAPPORT DU DIRECTEUR DÉCOLE B) Conclusions de lenquête menée par le Directeur d’école, notamment: résumé des causes et circonstances de laccident et appréciation sur lattitude du maître de service avant, pendant et après laccident : ��y���{\|,�`�� �ѻ��ͱ@VG�~3#X�U�w���1�=|��{�ݿʤ8-���mc{p�HR���Ҿ��}��:��l��e6�N�=6����^��qX}~��r�+i:���*P En 2001, l’académie devient la deuxième académie de France par sa population scolaire. DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE Référence : circulaire n°2009-154 du 27 octobre 2009 (BO n°43 du 19/11/2009) ... - l’envoi de cette déclaration d’accident aux services académiques ne dispense pas le chef d’établissement de la déclaration Note de service. Cachet de l’établissement : ... En application de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, la déclaration d’accident est communicable de plein droit aux parents de l’élève victime sauf les nom, prénom et coordonnées des parents de l’enfant auteur. Formulaire de déclaration d’accident de service ou accident du travail. Informations utiles en matière de santé scolaire. Annexe 4 - Temps partiel annualisé Le formulaire unique de demande d’autorisation d’absence ou de congé est téléchargeable depuis notre article Les autorisations d’absence. 5 0 obj MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE ACADEMIE DE GUYANE DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE (écoles élémentaires et maternelles) RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L'ELEVE ACCIDENTE (à compléter par le directeur de l'école) Veuillez trouver ci-dessous la note de service n°2020-21-10 : Temps partiel pour l’année scolaire 2021-2022. Courriel : ce.93affaires-medicales@ac-creteil.fr → Congés longs – Tél : 01 43 93 72 51 (ou 53) → Accidents de service – Tél : 01 43 93 72 54 (ou 55). Vous pouvez, néanmoins, joindre un interlocuteur par téléphone en composant le 01.45.17.60.00 ou le 01.45.17.60.02 du lundi au vendredi de 08h45 à 12h00 et de 13h00 à 17h00. Formulaire de déclaration d'accident scolaire réactualisé (mai 2017) Académie de Rennes 2002-2020. Population de la ville de Créteil : 89 985 habitants Code postal de la ville de Créteil : 94000 - Le départ en vacances a lieu après le dernier cours des jours indiqués, les élèves qui n'ont pas cours le samedi sont en vacances le vendredi soir. Liste d’aptitude des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles au titre de l’année scolaire 2021-2022. ACADEMIE DE BORDEAUX INSPECTION ACADEMIQUE N° d'immatriculation : 064..... DES PYRENEES-ATLANTIQUES DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE (écoles élémentaires et maternelles) RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L'ELEVE ACCIDENTE (à compléter par le directeur de l'école) Nom de la victime : Date de naissance : Prénom : Classe : Date de … Demandes de mise en disponibilité, de renouvellement ou de réintégration Toutes les circulaires Rechercher : ANNEE SCOLAIRE 2020-2021. %PDF-1.4  >  Formulaire de déclaration d’accident. %�쏢 Procédure à suivre en cas d’accident scolaire et répartition des médecins par secteur. L’accueil reste fermé au public. Fiche d'exposition à certains risques professionnels, Protocole d'accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique Guide méthodologique d'aide à l'identification, l'évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique Référentiels de formation portant sur la prévention des RPS dans la fonction publique Indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux La prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique Violences et incivilités au travailGuide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique, La surveillance incendie à l'école 2013Le marque-page « Il y a le feu dans mon école »Les consignes de sécurité incendie dans les écoles, Service de sécurité incendie 2d degré 2013La sécurité incendie dans les internatsLes consignes de sécurité incendie dans les EPLELe système de sécurité incendie ne fonctionne pas : comment réagir ?La réalité des « Pailleron » : les métalliques construits entre 1960 et 1975, La fiche mémo évacuation incendieLa commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilitéRegistre de sécurité incendieLe responsable unique de sécuritéLe service de surveillance incendieLes exercices d’évacuation incendieLes extincteursLes plans et les consignes de sécurité incendieLes secours, faciliter leur accès et leur intervention, L'accueil des élèves handicapées dans les établissements d'enseignement du second degré Les espaces d'attente sécurisées (EAS) dans les établissements d'enseignement Référentiel accessibilité 2013La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilitéL’agenda d’accessibilité programméLe registre public d’accessibilité, Conseils en matière de restauration collective, PPMS simulation d'évènements 2013Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la RechercheLes exercices PPMSLes plans particuliers de mise en sûretéLes risques majeurs naturels et technologiques, Mise en place de mesures de prévention vis-àvis du risque chimique dans les laboratoires de sciences des établissements scolairesAnnexe 1 | annexe 2 | annexe 3Les produits chimiques utilisés pour l'enseignement dans les établissements du 2d degré - le stockageLes produits chimiques utilisés dans les établissements du 2d degré - la gestion des déchetsLa prévention du risque chimique dans les salles d'activités expérimentales des établissements du 2d degré, Risque et sécurité en sciences de la vie et de la terre et en biologie et écologie - une éducation à la responsabilitéLes agents biologiques. ANNEE SCOLAIRE 2017 - 2018. Le plan académique de lutte contre le décrochage scolaire (mai-octobre 2020) a été conçu pour accompagner les équipes éducatives et pédagogiques déjà bien engagées dans la continuité pédagogique afin de prévenir et limiter les ruptures scolaires à l'issue de la période de confinement. Pré-rentrée des enseignants : lundi 31 août 2020 8. +33 (0)5 67 76 51 32 Fax +33 (0)5 67 76 51 97 Pour la communication du rapport d’accident aux familles de l’élève autour ou victime, se référer à la circulaire ministérielle n°2009-154 du 27/10/2009 et B.O. �ha�5Amv=%�V*O������4p��=����j�����nQ��NI+���Vz^�G������FS�¢ Q��ʁ,��ez\������!�QC�6:�n5j� �:q��4�Rk La nouvelle charte d'usage des technologies de l'information et de la communication par les personnels de l'académie de Créteil a été présentée au Comité Technique Académique du 04 octobre 2019. n°43 DU 19/11/2009 « Accident Scolaire … Calendrier officiel de l'académie Créteil pour l'année scolaire 2020-2021. du Val-de-Marne D.R.H.M. Déclaration d’accident de service. circulaire départementale 06/11/2015. Déclaration d’accident. Dix missions de Service civique proposées par l'académie de Créteil, Recrutement de personnes en situation de handicap, Action sportive, olympisme et paralympisme, Innover, expérimenter, rechercher, développer, Lutte contre les effets de la grande pauvreté sur la réussite scolaire, Égalité filles-garçons et lutte contre l'homophobie, Les compétences psychosociales au service des réussites, École ouverte et stages de remise à niveau, Les enseignements de spécialité de la filière générale, Les aides financières à l'école élémentaire, Dossier de candidature à la préparation du DCG, Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, Attestations de formation aux premiers secours, S'informer sur le diplôme national du brevet, S'informer sur le certificat de formation générale, Retrait des diplômes, attestation de réussite, relevé de notes, communication des copies, S'informer sur le baccalauréat technologique, S'informer sur le baccalauréat professionnel, Les principaux registres obligatoires dans une école, ONS - La sécurité au quotidien triptyque 1er degré, Affiche registre santé et sécurité au travail école, Affiche registre signalement danger grave et imminent école, Les principaux registres obligatoires dans un EPLE, ONS - La sécurité au quotidien tryptique 2nd degré, Affiche registre santé et sécurité au travail EPLE, Affiche registre signalement danger grave et imminent EPLE, Registre de signalement d'un danger grave et imminent, Procédure de déclaration à appliquer en cas de procédure d'alerte ou de retrait, Guide méthodologique à l'élaboration du DUER dans les écoles, Guide méthodologique à l'élaboration du DUER dans les EPLE, Protocole d'accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique, Guide méthodologique d'aide à l'identification, l'évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique, Référentiels de formation portant sur la prévention des RPS dans la fonction publique, Indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux, La prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique, Guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique, Le marque-page « Il y a le feu dans mon école », Les consignes de sécurité incendie dans les écoles, Les consignes de sécurité incendie dans les EPLE. Cachet de l’établissement : ... En application de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, la déclaration d’accident est communicable de plein droit aux parents de l’élève victime sauf les nom, prénom et coordonnées des parents de l’enfant auteur. Page 1 sur 7 Enregistrement DSDEN le : DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE PREMIER OU SECOND DEGRE Transmettre 1 exemplaire à la DSDEN des Alpes Maritimes (Division des élèves et de l’action éducative - DEAE 2) Référence : circulaire n°2009-154 du 27 octobre 2009 relative à l’information des parents lors des accidents scolaires (BOEN n°43 du 19/11/2009) Accidents scolaires Premier degré. DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE . DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE A – RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ... B CONCLUSIONS DE L’ENQUETE MENEE PAR LE CHEF D’ETABLISSEMENT, Notamment : Résumé des causes et circonstances de l’accident et appréciation sur l’attitude du fonctionnaire de service avant, v���~��:�=K�CY? de la surveillance médicale renforcée ainsi qu’à la prévention collective. et de la communication. Santé et sécurité au travail Retrouvez les dates du prochain calendrier scolaire pour la zone C. Accueil Le radonL’éclairage des locauxLa gestion des sanitairesLa pollution des solsLa qualité de l’air intérieurLes ambiances thermiques dans les locauxLes champs électromagnétiquesLes abords de l’écoleLes abords de l'établissementLes interventions d'entreprises extérieuresL'utilisation des locaux hors temps scolaire, La cour de récréation et le préauLe temps de repos en maternelleLes déplacements réguliersLes élevagesLes équipements de jeuxLes équipements sportifsLes sorties pédagogiquesLes végétaux, Les « travaux réglementés »La procédure de dérogation relative aux travaux réglementés, Lettre de nomination de l'assistant de prévention d'établissementLettre de nomination de l'assistant de prévention de service, Le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN)Les conseillers de prévention académiques et départementauxLes assistants de prévention de circonscriptionL'inspecteur de santé et sécurité au travail (ISST)L'inspecteur de l'éducation nationale (IEN)Le directeur d'écoleLe médecin de préventionLes médecins scolairesLe personnel infirmierL'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM), Le recteurLe directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN)Les conseillers de prévention académiques et départementauxLes directeurs délégués aux formations technologiques et professionnelles (Chefs de Travaux)L'inspecteur du travailL'inspecteur de santé et sécurité au travail (ISST)L'inspecteur de l'éducation nationale (IEN)Le chef d'établissementL'adjoint gestionnaireLes assistants de préventionLe médecin de préventionLes médecins scolairesLe personnel infirmierLes agents adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement (ATTEE), Le conseil d’administrationLa commission hygiène et sécuritéLe comité d’éducation à la santé et à la citoyennetéDossier d'activation ou de réactivation de la commission d'hygiène et de sécurité de l'établissement, Tableau de bord 1er degré Tableau de bord 2d degré, Déclaration d'accident de service ou de travailLes accidents de service ou de travailLes maladies professionnelles, Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, Retrouvez toute l'information sur le site, Plan académique de lutte contre le décrochage scolaire, © Académie de Créteil - Tous droits réservés, Diplôme national du brevet et Certification de formation générale, Baccalauréat général et technologique / Baccalauréat professionnel, Guide d'accueil des personnes nouvellement affectées, Règlement de Protection des Données (RGPD), Devenez personnel administratif, technique, de santé et de service (ATSS), Engagez-vous ! pour les élèves. Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gers 10 place Jean David 32000 Auch Tél. Déclaration d’accident de service ou du travail – 1 er degré Personnels directement rémunérés sur le budget de l’Etat Accident de service : Agents stagiaires ou titulaires (administration centrale, services déconcentrés, établissements d’enseignement scolaire des 1 er et 2 nd Toutatice est une marque déposée par le Rectorat de l'Académie de … Cette même obligatoire d’instruction prend effet l’année civile des 3 ans de l’enfant. A envoyer désormais au service des affaires médicales (au lieu de DIMOPE 4) Courriel : ce.93affaires-medicales@ac-creteil.fr En juin 1994, c’est la création des « bassins de formation et d’insertion » pour permettre de construire une offre de formation cohérente. Information BAOBAC 2018 2019. Guide méthodologique à l'élaboration du DUER dans les EPLE Document unique en EPLE, Nouvel outil d'aide à la réalisation du DUER second degré. Annexe 1 - Tableau récapitulatif des différents temps partiel et des pièces justificatives à produire. Professionnels La réalité des « Pailleron » : les métalliques construits entre 1960 et 1975, La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité, Les plans et les consignes de sécurité incendie, Les secours, faciliter leur accès et leur intervention, L'accueil des élèves handicapées dans les établissements d'enseignement du second degré, Les espaces d'attente sécurisées (EAS) dans les établissements d'enseignement, Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Les risques majeurs naturels et technologiques, Mise en place de mesures de prévention vis-àvis du risque chimique dans les laboratoires de sciences des établissements scolaires, Les produits chimiques utilisés pour l'enseignement dans les établissements du 2, Les produits chimiques utilisés dans les établissements du 2, La prévention du risque chimique dans les salles d'activités expérimentales des établissements du 2, Risque et sécurité en sciences de la vie et de la terre et en biologie et écologie - une éducation à la responsabilité, Les interventions d'entreprises extérieures, L'utilisation des locaux hors temps scolaire, La procédure de dérogation relative aux travaux réglementés, Lettre de nomination de l'assistant de prévention d'établissement, Lettre de nomination de l'assistant de prévention de service, Le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN), Les conseillers de prévention académiques et départementaux, Les assistants de prévention de circonscription, L'inspecteur de santé et sécurité au travail (ISST), L'inspecteur de l'éducation nationale (IEN), L'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM), Les directeurs délégués aux formations technologiques et professionnelles (Chefs de Travaux), Les agents adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement (ATTEE), Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté, Dossier d'activation ou de réactivation de la commission d'hygiène et de sécurité de l'établissement, Déclaration d'accident de service ou de travail, Université Paris 8 Vincennes / Saint-Denis. DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE Référence : circulaire n°2009-154 du 27 octobre 2009 (BO n°43 du 19/11/2009) ... - l’envoi de cette déclaration d’accident aux services académiques ne dispense pas le chef d’établissement de la déclaration Textes de références Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires Article 21 bis DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE Cette déclaration doit être remplie dans tous les cas d’accident scolaire 1 exemplaire doit être adressé à : - l’Inspection de l’Education Nationale de la circonscription 1 exemplaire doit être conservé à l’école Questionnaire d'auto-évaluation amiante(Nous vous invitons, à compléter le document via un logiciel de traitement de texte afin de faciliter le traitement des données). En gros, si votre enfant à 3 ans entre le 1er septembre (date butoire de la rentrée scolaire) et le 31 décembre de la même année, alors il … L'académie de Créteil se dote d'un nouveau projet stratégique pour les quatre années à venir : le Projet académique 2020-2024 est conçu pour donner des orientations et des outils d'action à l'ensemble des acteurs – personnels, élèves, parents, partenaires – qui contribuent à l'accomplissement de ses missions. Les congés longs Documents thématiques à télécharger, Les principaux registres obligatoires dans une écoleONS - La sécurité au quotidien triptyque 1er degréAffiche registre santé et sécurité au travail écoleAffiche registre signalement danger grave et imminent écolePPMSDSDEN 77DSDEN 93DSDEN 94, Les principaux registres obligatoires dans un EPLEONS - La sécurité au quotidien tryptique 2nd degréAffiche registre santé et sécurité au travail EPLERegistre santé et sécurité au travailAffiche registre signalement danger grave et imminent EPLERegistre de signalement d'un danger grave et imminentProcédure de déclaration à appliquer en cas de procédure d'alerte ou de retraitPPMS, Guide méthodologique à l'élaboration du DUER dans les écoles Document unique en école, Nouvel outil d'aide à la réalisation du DUER premier degré. de la vie privée telles que les nom, adresse et coordonnées d’assurance des parents de l’élève auteur. Quelque soit sa nationalité, tant qu’il réside en France. Aménagements d’examen circulaire 2017; ... Imprimé de déclaration d'accident. Annexe 2 - Temps partiel de droit. L'académie de Créteil se dote d'un nouveau projet stratégique pour les quatre années à venir : le Projet académique 2020-2024 est conçu pour donner des orientations et des outils d'action à l'ensemble des acteurs – personnels, élèves, parents, partenaires – qui contribuent à l'accomplissement de ses missions. ?y�5�����zW��*C�v�c�#�6������ƬoˏqVu'z]_.������M%J#-��Byz�1tS}�8����A[χR�d�k#�  >  Documents et vademecum déclaration d’accident de travail pour le personnel ... 12 septembre 2018 dans Déclaration d'accident par lille1nord. DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE. DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE Author: isabelle Created Date: DSDEN de Meurthe-et-Moselle – Secrétariat Général page 1/6 DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE Référence : circulaire n°2009-154 du 27 octobre 2009 (BO n°43 du 19/11/2009) Annexe 3 - Temps partiel sur autorisation. (]�|4�2Y|��3(�#-�iz�V��sd ���M-M���1JA� �  >  D.S.D.E.N. Déclaration d’accident de service ou de maladie professionnelle Consultez - l’article Les congés pour raison de santé - Les aménagements d’horaire. ... Peut être témoin quiconque a vu l’accident se produire à l’exception de l’agent chargé de la surveillance. Afin de mesurer l'évolution du genre d'accident, l'Observatoire National de la Sécurité Scolaire et de l'Accessibilité met en ligne une circulaire, pour qu'une saisie des informations liées à ces accidents soit réalisées : La saisie des informations se fait directement sur l’application BAOBAC L’information des usagers constitue une préoccupation constante de la DSDEN. x��=ˎ7��=�W�m�w��O�؂�{֖4�]x�v����[����:?��~����7l�$���U��%K� YL2$�� ��Z �[N�����wy��Q4�I/�����wO�>z�T��Ӌ#1���\Y#V�tB��^}��=�b�m�����jm6ֺA�?O���ѷЫq¯���W�S���y����?�r��������UC0��j��/�o���i���!k��:J� �%X��ί�70������X9%��_�#�"ê/l+X��.d�B��k�/`ލ�������T����HK��}n�E�_�6��OY떟^kZ�kY� ��R�^�M�Kb����h5X����c �2뛍zUj}�9Vj��GX1-��q}V^����tr}]�N�ó�]��9v �jOk��贽$��%bf�����o�c1 oH��Y�� La reprise des cours a lieu le matin des jours indiqués. stream La déclaration d'accident scolaire doit-être établie en double exemplaire : Un exemplaire conservé par l'établissement. DÉCLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE I . ANNEE SCOLAIRE 2016 - 2017. Elle occupe un poste de secours pour les personnels du rectorat et intervient en cas d’accident ou de malaise. Tous droits réservés. Procédure d’orientation en EGPA pour la rentrée 2021. L'académie de Créteil se dote d'un nouveau projet stratégique pour les quatre années à venir : le Projet académique 2020-2024 est conçu pour donner des orientations et des outils d'action à l'ensemble des acteurs – personnels, élèves, parents, partenaires – qui contribuent à l'accomplissement de ses missions. Pour obtenir le nouvel outil d'aide à la réalisation du DUER premier degré, suivez ce contact. Elle définit les règles d’usages et de sécurité que l’institution et l’utilisateur s’engagent à respecter. Un exemplaire transmis à la Division des Élèves et de la scolarité (DES2) dans les deux jours suivant l'accident. o. Madame Marie-Claire SEGUIN Infirmière de prévention Tél : 01 57 02 69 25 Mél : Marie-Claire.Seguin@ac-creteil.fr La psychologue du travail <> Application BAOBAC : Note de l'ONS Lien vers l'application.

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